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Marques déposées par l'association loi 1901 Gros Elans Rugby Club
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LES GROS ELANS Rugby Club
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES GROS ELANS Rugby Club
Gros Elans Rugby Club Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3492323
Date de dépôt :
03/04/2007
Lieu de dépôt :
RHONE ALPES GRENOBLE
Date d'expiration :
03/04/2017
LES GROS ELANS Rugby Club de Gros Elans Rugby Club

Présentation de la marque LES GROS ELANS Rugby Club

Déposée le 3 avril 2007 par l'association loi 1901 Gros Elans Rugby Club auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RHONE ALPES GRENOBLE), la marque française « LES GROS ELANS Rugby Club »

Le déposant est l'association loi 1901 Gros Elans Rugby Club domicilié(e) 65 boulevard des Alpes,38240 MEYLAN - 38240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gros Elans Rugby Club domicilié(e) 65 boulevard des Alpes,38240 MEYLAN - 38240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GROS ELANS Rugby Club est expirée depuis le 3 avril 2017.


Gros Elans Rugby Club Association Loi 1901 - 65 boulevard des Alpes,38240 MEYLAN - 38240 - France


Gros Elans Rugby Club - 65 boulevard des Alpes,38240 MEYLAN - 38240 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-36

Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19

Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.