Déposée le 3 juin 2002 par GROS DE BELER LIONEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SPASMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-28 du 12 juillet 2002.
Le déposant est GROS DE BELER LIONEL domicilié(e) 42 rue du fbg du temple - 75011 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LIONEL GROS DE BELER domicilié(e) 42 rue du fbg du temple - 75011 - PARIS - France.
La marque SPASMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167132.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROS DE BELER LIONEL - 42 rue du fbg du temple - 75011 - PARIS - France
LIONEL GROS DE BELER - 42 rue du fbg du temple - 75011 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-45
Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28
Renouvellement sans limitation le 30 août 2012 n°2508138 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-08-30
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Vêtements, chaussures, chapellerie. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Publication de livres. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de films. Locations de films. Locations d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacle. Montage de bande vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en lignes. Micro-édition.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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