Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KARMA
GROS BILL SA

Numéro de dépôt :
3141255
Date de dépôt :
11/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2012
KARMA de GROS BILL

Présentation de la marque KARMA

Déposée le 11 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) GROS BILL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KARMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-07 du 15 février 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROS BILL domicilié(e) 162, rue Jeanne d'Arc, 75013 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS B42 043 731 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROS BILL SA - Olivier SIDERI - France.

La marque KARMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KARMA est expirée depuis le 11 janvier 2012.

GROS BILL a également déposé les autres marques suivantes : BIG, FOOT


GROS BILL SA - 162, rue Jeanne d'Arc, 75013 Paris - France - SIREN B42043731


GROS BILL SA - Olivier SIDERI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-24

Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07

Equipement pour les ordinateurs.