Déposée le 6 septembre 2000 par la société GRONGNET Guy
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY),
la marque française « TERROIRS ET TRADITIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-42 du 20 octobre 2000.
Le déposant est la société GRONGNET Guy domicilié(e) 41 Gde Rue, 51270 ETOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 183 694 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRONGNET Guy - France.
La marque TERROIRS ET TRADITIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3051655.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRONGNET Guy - 41 Gde Rue, 51270 ETOGES - France - SIREN 310183694
GRONGNET Guy - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-16
Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences) Bières, eaux et autres boissons non alcooliques Boissons alcoolisées (à l'exception des vins et des eaux-de-vie), vin d'appellation d'origine contrôlée, eau-de-vie d'appellation d'origine contrôlée.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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