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Marques déposées par GRONDIN REMUSAT Danièle
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HELIE DE REMUSAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HELIE DE REMUSAT
GRONDIN REMUSAT Danièle

Numéro de dépôt :
98718549
Date de dépôt :
12/02/1998
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
12/02/2008

Présentation de la marque HELIE DE REMUSAT

Déposée le 12 février 1998 par GRONDIN REMUSAT Danièle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « HELIE DE REMUSAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-13 du 27 mars 1998.

Le déposant est GRONDIN REMUSAT Danièle, domicilié(e) 22 Avenue de Royan, 16100 COGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame GRONDIN Danièle - France.

La marque HELIE DE REMUSAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98718549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HELIE DE REMUSAT est expirée depuis le 12 février 2008.


GRONDIN REMUSAT Danièle - 22 Avenue de Royan, 16100 COGNAC - France


Madame GRONDIN Danièle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13

Cognac.