Marque enregistrée - Marque en vigueur

l'atelier d'émeline
Mle GRONDIN Emeline

Numéro de dépôt :
4239325
Date de dépôt :
11/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/01/2026
l\'atelier d\'émeline de GRONDIN Emeline

Présentation de la marque l'atelier d'émeline

Déposée le 11 janvier 2016 par mademoiselle GRONDIN Emeline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « l'atelier d'émeline » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est mademoiselle GRONDIN Emeline domicilié(e) 103 Chemin Départemental 41 Ravine à Malheur - 97419 - LA POSSESSION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle GRONDIN Emeline domicilié(e) 103 Chemin Départemental 41 Ravine à Malheur - 97419 - LA POSSESSION - France.

La marque l'atelier d'émeline a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4239325.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'atelier d'émeline arrivera à expiration en date du 11 janvier 2026.


Mle GRONDIN Emeline - 103 Chemin Départemental 41 Ravine à Malheur - 97419 - LA POSSESSION - France


Mle GRONDIN Emeline - 103 Chemin Départemental 41 Ravine à Malheur - 97419 - LA POSSESSION - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Peluches en tissu (jouets).