Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Time Robotic
GRONDIN Claude André, Agissant pour le compte de la société TIME ROBOTIC en cours de formation
MALET Joseph Gilles, Agissant pour le compte de la société TIME ROBOTIC en cours de formation

Numéro de dépôt :
3864912
Date de dépôt :
07/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2021
Time Robotic de GRONDIN Claude André

Présentation de la marque Time Robotic

Déposée le 7 octobre 2011 par GRONDIN Claude André et MALET Joseph Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Time Robotic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Les déposants sont GRONDIN Claude André, Agissant pour le compte de la société TIME ROBOTIC en cours de formation domicilié(e) 23 allée des géraniums - 97429 - PETITE-ILE - France et MALET Joseph Gilles, Agissant pour le compte de la société TIME ROBOTIC en cours de formation domicilié(e) 8 ruelle des letchis - 97480 - ST-JOSEPH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRONDIN claude andré domicilié(e) 23 allée des géraniums - 97429 - PETITE-ILE - France.

La marque Time Robotic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864912.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Time Robotic est expirée depuis le 7 octobre 2021.


GRONDIN Claude André, Agissant pour le compte de la société TIME ROBOTIC en cours de formation - 23 allée des géraniums - 97429 - PETITE-ILE - France

MALET Joseph Gilles, Agissant pour le compte de la société TIME ROBOTIC en cours de formation - 8 ruelle des letchis - 97480 - ST-JOSEPH - France


GRONDIN claude andré - 23 allée des géraniums - 97429 - PETITE-ILE - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Inscription le 19 mars 2012 - Retrait partiel n°571878 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-19

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; Tous ces produits n'étant pas destinés à la préparation culinaire des aliments et des boissons.

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.