Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VETOFORM
Numéro de dépôt :
1457103
Date de dépôt :
16/03/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/03/1998
Présentation de la marque VETOFORM
Déposée le 16 mars 1988 par GROMOVOI Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VETOFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VETOFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1457103.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VETOFORM est expirée depuis le 16 mars 1998.
GROMOVOI Alain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-35