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Marques déposées par GROMMIER Francis-Gaël
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RUGAÏ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUGAÏ
GROMMIER Francis-Gaël

Numéro de dépôt :
3738939
Date de dépôt :
18/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2020
RUGAÏ de GROMMIER Francis-Gaël

Présentation de la marque RUGAÏ

Déposée le 18 mai 2010 par GROMMIER Francis-Gaël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RUGAÏ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est GROMMIER Francis-Gaël domicilié(e) 41 Avenue des Tuyas - 92600 - ASNIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROMMIER Francis-Gaël domicilié(e) 41 Avenue des Tuyas - 92600 - ASNIERES - France.

La marque RUGAÏ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3738939.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUGAÏ est expirée depuis le 18 mai 2020.


GROMMIER Francis-Gaël - 41 Avenue des Tuyas - 92600 - ASNIERES - France


GROMMIER Francis-Gaël - 41 Avenue des Tuyas - 92600 - ASNIERES - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement sans modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Services d'artistes de spectacles.