Marque enregistrée - Marque en non vigueur

G GROMELLE
GROMELLE S.A.

Numéro de dépôt :
92408462
Date de dépôt :
26/02/1992
Lieu de dépôt :
THONON LES BAINS
Date d'expiration :
26/02/2002

Présentation de la marque G GROMELLE

Déposée le 26 février 1992 par la Société Anonyme (SA) GROMELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THONON LES BAINS), la marque française « G GROMELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROMELLE domicilié(e) 8, route de Corly, 74112 VETRAZ-MONTHOUX ANNEMASSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 080 165 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROMELLE S.A. - France.

La marque G GROMELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408462.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque G GROMELLE est expirée depuis le 26 février 2002.


GROMELLE S.A. - 8, route de Corly, 74112 VETRAZ-MONTHOUX ANNEMASSE CEDEX - France - SIREN 797080165


GROMELLE S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-43

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

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