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Marques déposées par GROMELLE EMMANUEL
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GROMELLE DIFFUSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROMELLE DIFFUSION
GROMELLE EMMANUEL

Numéro de dépôt :
3316538
Date de dépôt :
28/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2014
GROMELLE DIFFUSION de GROMELLE EMMANUEL

Présentation de la marque GROMELLE DIFFUSION

Déposée le 28 septembre 2004 par GROMELLE EMMANUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GROMELLE DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Le déposant est GROMELLE EMMANUEL domicilié(e) 80 ROUTE DE TANINGES,74100 VETRAZ MONTHOUX - 74100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr EMMANUEL GROMELLE C/O SDRG domicilié(e) 80 ROUTE DE TANINGES,74100 VETRAZ MONTHOUX - 74100 - France.

La marque GROMELLE DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROMELLE DIFFUSION est expirée depuis le 28 septembre 2014.

GROMELLE EMMANUEL a également déposé les autres marques suivantes : S.D.R.G. TECHNOLOGIE MULTI RACCORDS


GROMELLE EMMANUEL - 80 ROUTE DE TANINGES,74100 VETRAZ MONTHOUX - 74100 - France


Mr EMMANUEL GROMELLE C/O SDRG - 80 ROUTE DE TANINGES,74100 VETRAZ MONTHOUX - 74100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

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