Déposée le 8 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROLLEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « GROOVE BY GROLLEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-09 du 2 mars 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROLLEAU domicilié(e) RUE DU MOULIN DE LA BUIE - 49310 - MONTILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 273 724 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROLLEAU, M. FREDERIC BRIER domicilié(e) RUE DU MOULIN DE LA BUIE - 49310 - MONTILLIERS - France.
La marque GROOVE BY GROLLEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895395.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROLLEAU, SAS - RUE DU MOULIN DE LA BUIE - 49310 - MONTILLIERS - France - SIREN 305273724
GROLLEAU, M. FREDERIC BRIER - RUE DU MOULIN DE LA BUIE - 49310 - MONTILLIERS - France
Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à des bases de données ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques.
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