Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONCARNEAU PLONGEE
M. GROLLEAU Philippe

Numéro de dépôt :
3903829
Date de dépôt :
09/03/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
09/03/2022
CONCARNEAU PLONGEE de GROLLEAU Philippe

Présentation de la marque CONCARNEAU PLONGEE

Déposée le 9 mars 2012 par monsieur GROLLEAU Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « CONCARNEAU PLONGEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est monsieur GROLLEAU Philippe domicilié(e) Ty Drenn - 29900 - SCAËR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GROLLEAU Philippe domicilié(e) Ty Drenn - 29900 - SCAËR - France.

La marque CONCARNEAU PLONGEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONCARNEAU PLONGEE est expirée depuis le 9 mars 2022.


M. GROLLEAU Philippe - Ty Drenn - 29900 - SCAËR - France


M. GROLLEAU Philippe - Ty Drenn - 29900 - SCAËR - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683414 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

Éducation ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.