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Marques déposées par monsieur GROLL PASCAL
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VINEATERRA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VINEATERRA
M. GROLL PASCAL

Numéro de dépôt :
4209226
Date de dépôt :
12/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/09/2025
VINEATERRA de GROLL PASCAL

Présentation de la marque VINEATERRA

Déposée le 12 septembre 2015 par monsieur GROLL PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VINEATERRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-40 du 2 octobre 2015.

Le déposant est monsieur GROLL PASCAL domicilié(e) 287 ROUTE DE LAGNES - 84440 - ROBION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GROLL PASCAL domicilié(e) 287 ROUTE DE LAGNES - 84440 - ROBION - France.

La marque VINEATERRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4209226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINEATERRA arrivera à expiration en date du 12 septembre 2025.


M. GROLL PASCAL - 287 ROUTE DE LAGNES - 84440 - ROBION - France


M. GROLL PASCAL - 287 ROUTE DE LAGNES - 84440 - ROBION - France


Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.