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Marques déposées par GROLIER YannickTODO
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PHOTO ART' DESIGN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHOTO ART' DESIGN
GROLIER Yannick Entreprise individuelle

Numéro de dépôt :
3360030
Date de dépôt :
13/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2015
PHOTO ART\' DESIGN de GROLIER Yannick

Présentation de la marque PHOTO ART' DESIGN

Déposée le 13 mai 2005 par GROLIER YannickTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHOTO ART' DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-25 du 24 juin 2005.

Le déposant est GROLIER YannickTODO domicilié(e) 42 Rue Emile Desprez,10100 ROMILLY S/SEINE - 10100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 975 928 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GROLIER Yannick domicilié(e) 42 Rue Emile Desprez,10100 ROMILLY S/SEINE - 10100 - France.

La marque PHOTO ART' DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3360030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOTO ART' DESIGN est expirée depuis le 13 mai 2015.


GROLIER Yannick Entreprise individuelle - 42 Rue Emile Desprez,10100 ROMILLY S/SEINE - 10100 - France - SIREN 481975928


M. GROLIER Yannick - 42 Rue Emile Desprez,10100 ROMILLY S/SEINE - 10100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-43

Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25

Aimants décoratifs (magnets). Porte-clefs fantaisie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.