Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE FRANCILLON
Numéro de dépôt :
1238409
Date de dépôt :
14/03/1983
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
14/03/1993
Présentation de la marque DOMAINE DE FRANCILLON
Déposée le 14 mars 1983 par GROLIER Henri Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « DOMAINE DE FRANCILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE FRANCILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238409.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE FRANCILLON est expirée depuis le 14 mars 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-44