PRODUITS ISSUS DE L'AGRICULTURE LOCALE
Présentation de la marque PRODUITS ISSUS DE L'AGRICULTURE LOCALE
Déposée le 8 mars 2010 par GROLEAU LIONEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRODUITS ISSUS DE L'AGRICULTURE LOCALE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODUITS ISSUS DE L'AGRICULTURE LOCALE est expirée depuis le 8 mars 2020.
GROLEAU LIONEL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15
Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20
Inscription le 20 juin 2011 - Rejet partiel n°551319 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20
Inscription le 8 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°571211 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-03-08
Inscription le 17 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°785455 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-17