Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ONDE CLAIRE
MR GROLEAU LIONEL

Numéro de dépôt :
95597167
Date de dépôt :
13/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2005

Présentation de la marque ONDE CLAIRE

Déposée le 13 novembre 1995 par monsieur GROLEAU LIONEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ONDE CLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-51 du 22 décembre 1995.

Le déposant est monsieur GROLEAU LIONEL domicilié(e) 45 BD ARISTIDE BRIAND, 17200 ROYAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr GROLEAU Lionel - France.

La marque ONDE CLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95597167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONDE CLAIRE est expirée depuis le 13 novembre 2005.

GROLEAU LIONEL a également déposé les autres marques suivantes : GREEN PEPPER , ECOLOGIC LUNCH / DEJEUNER ECOLOGIQUE , GOD SAVE THE GREEN , PRODUITS ISSUS DE L'AGRICULTURE LOCALE


MR GROLEAU LIONEL - 45 BD ARISTIDE BRIAND, 17200 ROYAN - France


Mr GROLEAU Lionel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

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