Déposée le 29 septembre 2010 par GROLEAU LIONEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GREEN PEPPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-42 du 22 octobre 2010.
Le déposant est GROLEAU LIONEL domicilié(e) 24 BIS RUE DE NORVEGE - 17000 - LA ROCHELLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TAYLOR WESSING SIMON CHRISTIAEN domicilié(e) 42 AVENUE MONTAIGNE - 75008 - PARIS - France.
La marque GREEN PEPPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3770170.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROLEAU LIONEL - 24 BIS RUE DE NORVEGE - 17000 - LA ROCHELLE - France
TAYLOR WESSING SIMON CHRISTIAEN - 42 AVENUE MONTAIGNE - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42
Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Inscription le 16 août 2012 - Rejet partiel n°581168 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-16
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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