Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Y'A PAS D'ARRANGEMENT
GROLEAU FLORIAN

Numéro de dépôt :
99808417
Date de dépôt :
16/08/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/08/2009

Présentation de la marque Y'A PAS D'ARRANGEMENT

Déposée le 16 août 1999 par GROLEAU FLORIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Y'A PAS D'ARRANGEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-39 du 24 septembre 1999.

Le déposant est GROLEAU FLORIAN, domicilié(e) 3, CHEMIN DE L'ESPERON, 13960 SAUSSET LES PINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.M. PRODUCTIONS - France.

La marque Y'A PAS D'ARRANGEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99808417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Y'A PAS D'ARRANGEMENT est expirée depuis le 16 août 2009.


GROLEAU FLORIAN - 3, CHEMIN DE L'ESPERON, 13960 SAUSSET LES PINS - France


S.M. PRODUCTIONS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04

Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39

Vêtements. Divertissement. Restauration (alimentation).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.