Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Controlsun
Mr GROLEAU BENJAMIN

Numéro de dépôt :
3288221
Date de dépôt :
27/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
27/04/2014
Controlsun de GROLEAU BENJAMIN

Présentation de la marque Controlsun

Déposée le 27 avril 2004 par monsieur GROLEAU BENJAMIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Controlsun » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-23 du 4 juin 2004.

Le déposant est monsieur GROLEAU BENJAMIN domicilié(e) 41 RUE DU PETIT PARC, APT 310,33200 BORDEAUX - 33200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr GROLEAU BENJAMIN domicilié(e) 41 RUE DU PETIT PARC, Apt 310,33200 BORDEAUX - 33200 - France.

La marque Controlsun a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3288221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Controlsun est expirée depuis le 27 avril 2014.


Mr GROLEAU BENJAMIN - 41 RUE DU PETIT PARC, APT 310,33200 BORDEAUX - 33200 - France


Mr GROLEAU BENJAMIN - 41 RUE DU PETIT PARC, Apt 310,33200 BORDEAUX - 33200 - France


Inscription le 3 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°464744 - Publication au BOPI 2007-12-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-40

Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23

Inscription le 10 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°605047 - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-07-10

Inscription le 19 février 2014 - Transmission totale de propriété n°618826 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-02-19

Produits en matières plastiques mi-ouvrés et notament films décoratifs, de sécurité, et de protection solaire pour vitrages de véhicules automobiles et vitrages de bâtiments. Services de formation. Concession de licences de propriété intellectuelle.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.