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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROJEAN - MADELEINES A LA CLOCHE LORRAINE
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SOUBRETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOUBRETTE
GROJEAN S.A. - MADELEINES A LA CLOCHE LORRAINE

Numéro de dépôt :
1305668
Date de dépôt :
20/06/1984
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/06/2004

Présentation de la marque SOUBRETTE

Déposée le 20 juin 1984 par la Société Anonyme (SA) GROJEAN - MADELEINES A LA CLOCHE LORRAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOUBRETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROJEAN - MADELEINES A LA CLOCHE LORRAINE domicilié(e) 8 Place Charles de Gaulle, 55200 COMMERCY (dossier no 2034780) - France et immatriculée sous le numéro RCS 486 920 879 .

La marque SOUBRETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOUBRETTE est expirée depuis le 20 juin 2004.

GROJEAN - MADELEINES A LA CLOCHE LORRAINE a également déposé les autres marques suivantes : LEONIE , SOUBRETTE , LEONIE


GROJEAN S.A. - MADELEINES A LA CLOCHE LORRAINE - 8 Place Charles de Gaulle, 55200 COMMERCY (dossier no 2034780) - France - SIREN 486920879


Renouvellement sans limitation le 17 juin 1994 n°2034780 - Publication au BOPI 1994-06-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-37

Inscription - Changement de dénomination n°14355 - Publication au BOPI

Des madeleines et plus généralement des entremets, gâteaux, pain, viennoiseries et encore plus généralement des articles de biscuiterie, de pâtisserie, de confiserie, de chocolaterie;farines et préparations faites de céréales;glaces comestibles;levure et poudre pour faire lever; miel.