Déposée par voie électronique le 11 octobre 2012 par GROIX ET NATURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MON HUILE DE HOMARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-44 du 2 novembre 2012.
Le déposant est GROIX ET NATURE domicilié(e) Le Gripp Mez Ker Port-Lay - 56590 - GROIX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FIDAL, Madame CLAIRE MOURRIERAS domicilié(e) 2 Rue de la Mabilais - 35042 - RENNES CEDEX - France.
La marque MON HUILE DE HOMARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952729.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROIX ET NATURE - Le Gripp Mez Ker Port-Lay - 56590 - GROIX - France
CABINET FIDAL, Madame CLAIRE MOURRIERAS - 2 Rue de la Mabilais - 35042 - RENNES CEDEX - France
Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44
Inscription le 15 février 2017 - Retrait partiel n°694645 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-15
Enregistrement avec modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08
Inscription le 17 août 2018 - Rejet partiel n°731121 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-08-17
Inscription le 18 octobre 2018 - Recours formé devant la cour d'appel n°735964 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-10-18
Inscription le 20 novembre 2018 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°738826 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-20
Viande, terrine de viande, extraits de viande, conserves de viandes ; poissons, terrines de poissons ; soupes notamment de poissons, fumets de poissons, poissons marinés, conserves de poissons ; produits à tartiner à base de poissons ; volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; plats préparés et cuisinés à base de poissons et/ou viandes et/ou de gibier et/ou de volaille et/ou légumes ; préparations culinaires à base de viande ou poisson ou volaille ou gibier et/ou légumes ; salades composées à base de viande, poisson, volaille et/ou légumes ; salades de fruits ; coquillages ; oeufs, laits et produits laitiers ; potages ; soupes ; gelées, confitures, compotes ; graisses alimentaires comestibles aromatisées au beurre ; huiles végétales à usage alimentaire ; matière grasse végétale aromatisée au homard ; charcuterie, salaisons ; fromages ; extraits d'algues à usage alimentaire ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, petits fours salés notamment à base de poissons ou de fruits de mer ou crustacés ; petits fours sucrés ; confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes, sucrerie ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, chocolat ou de thé ; plats préparés et cuisinés à base de viande, poisson ou volaille ou gibier ou légumes et féculents ; préparations culinaires à base de poisson, viande, volaille, gibier ou légumes et féculents ; pâtés à la viande, au poisson, à la volaille ou au gibier ; cakes salés ou sucrés ; tartes salées ou sucrées ; pains d'épices, gaufres, mets à base de farine ;
Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés ; végétaux pour l'alimentation humaine ; animaux vivants, notamment poissons vivants, coquillages vivants ; céréales en grains non travaillés ; oeufs de poissons ; fruits et légumes frais ; plats préparés à base de fruits ou de légumes frais.
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