Déposée le 25 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROIX ET NATURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Le pâté du pêcheur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-50 du 16 décembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROIX ET NATURE domicilié(e) Le Gripp Mez Ker Port Lay - 56590 - GROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 706 214 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL POUPON domicilié(e) 4 Rue de Kérogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.
La marque Le pâté du pêcheur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876810.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROIX ET NATURE, Société à responsabilité limitée - Le Gripp Mez Ker Port Lay - 56590 - GROIX - France - SIREN 350706214
CABINET MICHEL POUPON - 4 Rue de Kérogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France
Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11
Viande, terrine de viande, extraits de viande, conserves de viandes ; poissons, terrines de poissons ; soupes notamment de poissons, fumets de poissons, poissons marinés, conserves de poissons ; produits à tartiner à base de poissons ; produits à tartiner à base de viande ; produits à tartiner à base de poisson et de viande associés ; volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits : plats préparés et cuisinés à base de poissons et/ou viandes et/ou de gibier et/ou de volaille et/ou légumes ; préparations culinaires à base de viande ou poisson ou volaille ou gibier et/ou légumes ; salades composées à base de viande, poisson, volaille et/ou légumes ; salades de fruits ; crustacés non vivants ; oeufs, laits et produits laitiers ; potages ; soupes ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires, beurre ; charcuterie, salaisons ; fromages ; extraits d algues à usage alimentaire ; produits alimentaires à base d algues ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, petits fours salés notamment à base de poissons ; petits fours sucrés ; confiserie ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, algues (condiments), préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, eau de mer (pour la cuisine) ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes, sucrerie ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, chocolat ou de thé ; plats préparés et cuisinés à base de viande, poisson ou volaille ou gibier ou légumes et féculents ; préparations culinaires à base de poisson, viande, volaille, gibier ou légumes et féculents ; pâtés à la viande, au poisson, à la volaille ou au gibier ; cakes salés ou sucrés ; tartes salées ou sucrées ; pains d épices, gaufres, mets à base de farine ;
Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés ; végétaux pour l alimentation humaine ; animaux vivants, notamment poissons vivants, crustacés vivants, coquillages vivants, fruits de mers vivants ; céréales en grains non travaillés ; oeufs de poissons ; fruits et légumes frais ; plats préparés à base de fruits ou de légumes frais.
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