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Marques déposées par GROISON Dominique
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TWINKLES " L'envie de sourire "
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TWINKLES " L'envie de sourire "
GROISON Dominique

Numéro de dépôt :
99801068
Date de dépôt :
01/07/1999
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/07/2009

Présentation de la marque TWINKLES " L'envie de sourire "

Déposée le 1 juillet 1999 par GROISON Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TWINKLES " L'envie de sourire " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-33 du 13 août 1999.

Le déposant est GROISON Dominique, domicilié(e) 6, rue des Apothicaires, 54140 Jarville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROISON Dominique - France.

La marque TWINKLES " L'envie de sourire " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99801068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TWINKLES " L'envie de sourire " est expirée depuis le 1 juillet 2009.


GROISON Dominique - 6, rue des Apothicaires, 54140 Jarville - France


GROISON Dominique - France


Inscription le 25 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359794 - Publication au BOPI 2002-11-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

Articles de bijouterie Bijoux dentaires.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.