Marque enregistrée - Marque en non vigueur

innovative
M. Groff Arnaud
M. Jolivet Raphael
M. Marques WILLIAM

Numéro de dépôt :
3900685
Date de dépôt :
27/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2022
innovative de Groff Arnaud

Présentation de la marque innovative

Déposée le 27 février 2012 par monsieur Groff Arnaud, monsieur Jolivet Raphael, monsieur Marques WILLIAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « innovative » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Les déposants sont monsieur Groff Arnaud domicilié(e) 9 Rue Pierre Lavergne - 11100 - NARBONNE - France, monsieur Jolivet Raphael domicilié(e) 74 CHEMIN DES CAILLADES - 06480 - LA COLLE SUR LOUP - France, monsieur Marques WILLIAM domicilié(e) 320 AVENUE DU PRADO - 13008 - MARSEILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Groff Arnaud domicilié(e) 9 Rue Pierre Lavergne - 11100 - NARBONNE - France.

La marque innovative a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900685.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque innovative est expirée depuis le 27 février 2022.


M. Groff Arnaud - 9 Rue Pierre Lavergne - 11100 - NARBONNE - France

M. Jolivet Raphael - 74 CHEMIN DES CAILLADES - 06480 - LA COLLE SUR LOUP - France

M. Marques WILLIAM - 320 AVENUE DU PRADO - 13008 - MARSEILLES - France


M. Groff Arnaud - 9 Rue Pierre Lavergne - 11100 - NARBONNE - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.