Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SEDUCTEUR DES COTEAUX DE MIRABEL
"GROC SA"

Numéro de dépôt :
1466730
Date de dépôt :
10/05/1988
Lieu de dépôt :
MONTAUBAN
Date d'expiration :
10/05/1998
LE SEDUCTEUR DES COTEAUX DE MIRABEL de GROC

Présentation de la marque LE SEDUCTEUR DES COTEAUX DE MIRABEL

Déposée le 10 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) GROC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTAUBAN), la marque française « LE SEDUCTEUR DES COTEAUX DE MIRABEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROC domicilié(e) M.I.N, 82000 MONTAUBAN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR PASUT - - France.

La marque LE SEDUCTEUR DES COTEAUX DE MIRABEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1466730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SEDUCTEUR DES COTEAUX DE MIRABEL est expirée depuis le 10 mai 1998.


"GROC SA" - M.I.N, 82000 MONTAUBAN. - France


MONSIEUR PASUT - - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-44

Fruits et légumes frais - Produits agricoles.