Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOURELLE DES REMPARTS
GRM, S.A.S

Numéro de dépôt :
3915598
Date de dépôt :
24/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
24/04/2022
TOURELLE DES REMPARTS de GRM

Présentation de la marque TOURELLE DES REMPARTS

Déposée le 24 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TOURELLE DES REMPARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRM domicilié(e) Z.A.E DE L'ARBALESTRIER, B.P. 43 - 33220 - PINEUILH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Aurélie MURAIRE domicilié(e) Z.A.E DE L'ARBALESTRIER, B.P. 43 - 33220 - PINEUILH - France.

La marque TOURELLE DES REMPARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURELLE DES REMPARTS est expirée depuis le 24 avril 2022.

GRM a également déposé les autres marques suivantes : TOUR CARDINAL , L'ESPRIT DE MAJOLAN , SENTIER DES MOINES , BE PINK , Villa Bordeaux , BARON DE LUBERNAC , 33 BEAUFORT , White On Ice , DUC DE SAINT-CYR , LES FLEURS DE L'AIRIAL


GRM, S.A.S - Z.A.E DE L'ARBALESTRIER, B.P. 43 - 33220 - PINEUILH - France


Mlle Aurélie MURAIRE - Z.A.E DE L'ARBALESTRIER, B.P. 43 - 33220 - PINEUILH - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Vins.