LES CAVES DE L'ARBALESTRIER
Présentation de la marque LES CAVES DE L'ARBALESTRIER
Déposée le 25 septembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES CAVES DE L'ARBALESTRIER »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES CAVES DE L'ARBALESTRIER est expirée depuis le 25 septembre 2019.
GRM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11
Renouvellement sans limitation le 10 septembre 1999 n°2152585 - Publication au BOPI 1999-09-10
Renouvellement sans limitation le 6 août 2009 n°2415480 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-06