Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CUVEE DU MOINE
GRM, SAS

Numéro de dépôt :
3869968
Date de dépôt :
27/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
CUVEE DU MOINE de GRM

Présentation de la marque CUVEE DU MOINE

Déposée le 27 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CUVEE DU MOINE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRM domicilié(e) ZAE DE L'ARBALESTRIER, BP 43 - 33220 - PINEUILH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRM, M. Frédéric GUIRAUD domicilié(e) ZAE DE L'ARBALESTRIER, BP 43 - 33220 - PINEUILH - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

GRM a également déposé les autres marques suivantes : TOUR CARDINAL , L'ESPRIT DE MAJOLAN , TOURELLE DES REMPARTS , SENTIER DES MOINES , BE PINK , Villa Bordeaux , BARON DE LUBERNAC , 33 BEAUFORT , White On Ice , DUC DE SAINT-CYR


GRM, SAS - ZAE DE L'ARBALESTRIER, BP 43 - 33220 - PINEUILH - France


GRM, M. Frédéric GUIRAUD - ZAE DE L'ARBALESTRIER, BP 43 - 33220 - PINEUILH - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Inscription le 8 août 2012 - Rejet total n°580575 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08

Vins.