Marque enregistrée - Marque en vigueur

Comte de Pernac
GRM, SAS

Numéro de dépôt :
4125464
Date de dépôt :
13/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2024
Comte de Pernac de GRM

Présentation de la marque Comte de Pernac

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Comte de Pernac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRM domicilié(e) ZAE de l'Arbalestrier - 33220 - Pineuilh - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRM domicilié(e) ZAE de l'Arbalestrier - 33220 - Pineuilh - France.

La marque Comte de Pernac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4125464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Comte de Pernac arrivera à expiration en date du 13 octobre 2024.

GRM a également déposé les autres marques suivantes : TOUR CARDINAL , L'ESPRIT DE MAJOLAN , TOURELLE DES REMPARTS , SENTIER DES MOINES , BE PINK , Villa Bordeaux , BARON DE LUBERNAC , 33 BEAUFORT , White On Ice , DUC DE SAINT-CYR


GRM, SAS - ZAE de l'Arbalestrier - 33220 - Pineuilh - France


GRM - ZAE de l'Arbalestrier - 33220 - Pineuilh - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement sans modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.