Marque expirée - Marque en non vigueur

CHARLES VIGNOTE
GRM, SAS

Numéro de dépôt :
99803090
Date de dépôt :
12/07/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/07/2019

Présentation de la marque CHARLES VIGNOTE

Déposée le 12 juillet 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHARLES VIGNOTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRM domicilié(e) ZAE DE L'ARBALESTRIER - 33220 - PINEUILH - France et immatriculée sous le numéro RCS 597 250 505 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRM domicilié(e) ZAE DE L'ARBALESTRIER - 33220 - PINEUILH - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARLES VIGNOTE est expirée depuis le 12 juillet 2019.

GRM a également déposé les autres marques suivantes : TOUR CARDINAL , L'ESPRIT DE MAJOLAN , TOURELLE DES REMPARTS , SENTIER DES MOINES , BE PINK , Villa Bordeaux , BARON DE LUBERNAC , 33 BEAUFORT , White On Ice , DUC DE SAINT-CYR


GRM, SAS - ZAE DE L'ARBALESTRIER - 33220 - PINEUILH - France - SIREN 597250505


GRM - ZAE DE L'ARBALESTRIER - 33220 - PINEUILH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-52

Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2009 n°2410386 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-16

Vins.