Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEYE
Monsieur GRIZEAUD Jean-Marc
Monsieur PALOMARES Jean-Louis

Numéro de dépôt :
3278963
Date de dépôt :
02/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2014
JEYE de GRIZEAUD Jean-Marc

Présentation de la marque JEYE

Déposée le 2 mars 2004 par monsieur GRIZEAUD Jean-Marc et monsieur PALOMARES Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-16 du 16 avril 2004.

Les déposants sont monsieur GRIZEAUD Jean-Marc domicilié(e) 8 rue des Eléphants d'Annibal,34110 VIC LA GARDIOLE - 34110 - France et monsieur PALOMARES Jean-Louis domicilié(e) 2 rue villeperdrix,30900 NIMES - 30900 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Yvan MONELLI Avocat domicilié(e) 8 rue de la Valfere,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

La marque JEYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3278963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEYE est expirée depuis le 2 mars 2014.


Monsieur GRIZEAUD Jean-Marc - 8 rue des Eléphants d'Annibal,34110 VIC LA GARDIOLE - 34110 - France

Monsieur PALOMARES Jean-Louis - 2 rue villeperdrix,30900 NIMES - 30900 - France


Me Yvan MONELLI Avocat - 8 rue de la Valfere,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-33

Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des images et des textes sur supports numériques ; supports d'enregistrement magnétiques ou numériques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés), périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques, relais électriques, appareils pour le diagnostic (non à usage médical), cartes à mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage, combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique), articles de lunetterie, étuis à lunettes. Télécommunications, informations en matière de télécommunications, communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communication radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Agence de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférence. Services de messagerie électronique. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films. Location d'enregistrements sonores. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ou toute autre personne habilitée ou agréée. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Elaboration, conception, installation, maintenance, mise à jour, développement, cession ou location de logiciels et d'ordinateurs. Programmation pour ordinateur. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Consultation en matière d'ordinateurs, de logiciels, de réseau informatique. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ou numérique. Hébergement de sites informatiques (sites Web). Contrôle technique de tous engins de transport. Authentification d'oeuvres d'art. Recherche scientifique à but médical. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Recherches judiciaires. Services juridiques. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leurs transports). Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Agences de surveillance. Surveillance des alarmes anti-intrusion et de tout système de protection des biens et des individus. Consultation en matière de sécurité. Agence de detectives.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.