Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARCADE
Numéro de dépôt :
1348226
Date de dépôt :
26/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/1996
Présentation de la marque ARCADE
Déposée le 26 mars 1986 par GRIVOIS Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARCADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARCADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348226.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCADE est expirée depuis le 26 mars 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36