Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
BACCARAT
GRIVEN FRANCE
Numéro de dépôt :
94506612
Date de dépôt :
11/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque BACCARAT
Déposée le 11 février 1994 par la société GRIVEN FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BACCARAT »
Le déposant est la société GRIVEN FRANCE domicilié(e) 22, Rue Parmentier, 94210 LA VARENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 162 731 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRIVEN FRANCE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRIVEN FRANCE - 22, Rue Parmentier, 94210 LA VARENNE - France - SIREN 350162731
GRIVEN FRANCE - France
Inscription le 13 septembre 1994 - RENONCIATION TOTALE n°176233 - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-09-13
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareil d'animation pour discothèques, espaces de loisirs et fêtes foraines
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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