Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

RMS ETUDES & PRODUCTIONS
M. GRIVELET Pierre Augustin
M. VIVET Laurent

Numéro de dépôt :
95582957
Date de dépôt :
25/07/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque RMS ETUDES & PRODUCTIONS

Déposée le 25 juillet 1995 par monsieur GRIVELET Pierre Augustin et monsieur VIVET Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RMS ETUDES & PRODUCTIONS »

Les déposants sont monsieur GRIVELET Pierre Augustin domicilié(e) Route de la Cride, 13610 Le Puy Sainte Réparade - France et monsieur VIVET Laurent domicilié(e) Rés. Vignes de Marius B.8, 2 Bd Vignes de Marius, 13090 Aix - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur VIVET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42


M. GRIVELET Pierre Augustin - Route de la Cride, 13610 Le Puy Sainte Réparade - France

M. VIVET Laurent - Rés. Vignes de Marius B.8, 2 Bd Vignes de Marius, 13090 Aix - France


Monsieur VIVET - France


Inscription le 4 septembre 2001 - Rejet partiel n°330063 - Publication au BOPI 2001-09-04

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36

Equipements individuels pour la sécurité et la performance; Equipements pour la plongée sous- marine.Formation; Organisation de séminaires, colloques.Prestations de services intellectuels, conseils et expertises dans le domaine du traitement du signal, des statistiques et des mathématiques appliquées

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.