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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRIVEL LEROY
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LES EQUIPEMENTIERS DE L'HABITAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES EQUIPEMENTIERS DE L'HABITAT
GRIVEL LEROY (S.A.)

Numéro de dépôt :
96625010
Date de dépôt :
09/05/1996
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/05/2006

Présentation de la marque LES EQUIPEMENTIERS DE L'HABITAT

Déposée le 9 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) GRIVEL LEROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES EQUIPEMENTIERS DE L'HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-25 du 21 juin 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRIVEL LEROY domicilié(e) 68 RUE DE LA GARE, 88430 CORCIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 087 855 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE GRIVEL LEROY - France.

La marque LES EQUIPEMENTIERS DE L'HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625010.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES EQUIPEMENTIERS DE L'HABITAT est expirée depuis le 9 mai 2006.

GRIVEL LEROY a également déposé les autres marques suivantes : LES EQUIPEMENTIERS DE VOTRE MAISON , DOMA DESIGN , CHOISIR SA CUISINE , EKIPS CONCEPT , LA CUISINE EVOLUTIVE , EKIMOB , B COMME BAIN


GRIVEL LEROY (S.A.) - 68 RUE DE LA GARE, 88430 CORCIEUX - France - SIREN 391087855


SOCIETE GRIVEL LEROY - France


Inscription le 18 décembre 1996 - Retrait partiel n°210386 - Publication au BOPI 1996-12-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-08

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

Appareils de cuisson de réfrigération, de séchage, de ventilation, de production de vapeur, de distribution d'eau et installations sanitaires

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.