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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRIVEL LEROY
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DOMA DESIGN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMA DESIGN
GRIVEL LEROY (S.A.)

Numéro de dépôt :
97668571
Date de dépôt :
12/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2007

Présentation de la marque DOMA DESIGN

Déposée le 12 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) GRIVEL LEROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMA DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-16 du 18 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRIVEL LEROY domicilié(e) 68 RUE DE LA GARE, 88430 CORCIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 087 855 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE GRIVEL LEROY - France.

La marque DOMA DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97668571.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMA DESIGN est expirée depuis le 12 mars 2007.

GRIVEL LEROY a également déposé les autres marques suivantes : LES EQUIPEMENTIERS DE VOTRE MAISON , CHOISIR SA CUISINE , EKIPS CONCEPT , LA CUISINE EVOLUTIVE , LES EQUIPEMENTIERS DE L'HABITAT , EKIMOB , B COMME BAIN


GRIVEL LEROY (S.A.) - 68 RUE DE LA GARE, 88430 CORCIEUX - France - SIREN 391087855


SOCIETE GRIVEL LEROY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-34

Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16

Appareils d'éclairage, cuisson de réfrigération, de séchage de ventilation, production de vapeur, distribution d'eau et installations sanitaires. Meubles-Lit (matelas, sommier, bois de lit) Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.