Déposée le 24 février 1995 par la Société Anonyme (SA) GRIVEL LEROY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « B COMME BAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-14 du 7 avril 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRIVEL LEROY domicilié(e) 68 rue de la Gare, 88430 CORCIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 087 855 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE GRIVEL LEROY - France.
La marque B COMME BAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560601.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRIVEL LEROY (S.A.) - 68 rue de la Gare, 88430 CORCIEUX - France - SIREN 391087855
SOCIETE GRIVEL LEROY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-50
Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14
Appareils d'éclairage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, production de vapeur, distribution d'eau et installations sanitaires.Meubles-lits (matelas, sommier bois de lit) Accessoires de meubles à savoir - poubelles - porte-torchons - tiroir maquillage
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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