Déposée le 18 avril 2008 par GRIVEAU Gérard Edouard Maurice
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HD »
Le déposant est GRIVEAU Gérard Edouard Maurice domicilié(e) 21 bis, avenue d'Iéna,75116 PARIS - 75116 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BECKER & JOLY Selàrl d'avocats domicilié(e) 5, rue Murillo,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HD est expirée depuis le 18 avril 2018.
GRIVEAU Gérard Edouard Maurice a également déposé les autres marques suivantes : HOLLYVIA DESTIN
GRIVEAU Gérard Edouard Maurice - 21 bis, avenue d'Iéna,75116 PARIS - 75116 - France
BECKER & JOLY Selàrl d'avocats - 5, rue Murillo,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-50
Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21
Savons, parfums, produits de parfumerie, produits de toilette, huiles de toilette, huiles essentielles, produits cosmétiques, sels de bains non à usage médical, poudres de corps, bases pour parfums de fleurs, produits pour parfumer le linge, encens, bâtons d'encens, pots-pourris odorants, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; lotions pour les cheveux ; dentifrices.
Bougies parfumées, bougies et mèches pour l'éclairage, produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs), matières éclairantes.
Porte-clefs, emballages en métal, objets d'art en métal, statues en métal, figurines en métal, métaux communs et leurs alliages ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir anneaux métalliques pour clefs, crochets de portemanteaux métalliques, tirelires métalliques.
Lunettes (optique), articles de lunetterie, montures de lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport, étuis à lunettes, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs.
Joaillerie, articles de bijouterie, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boîtiers de montre, médailles, figurines (statuettes) en métaux précieux, métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir bustes en métaux précieux, boutons de manchettes, épingles de cravate, monnaies, objets d'art en métaux précieux, écrins, imitation de bijoux, breloques, bracelets de montres, chaînes de montres, ornements de chapeaux en métaux précieux, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.
Papier, carton et produits en ces matières, à savoir écriteaux en papier et carton, écussons (cachets en papier), enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissus, boîtes en papier ou en carton, cartonnages, porte-affiches en papier et en carton, sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage en papier, trousses à crayons, affiches, chemises pour documents, linge de table en papier ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, enveloppe, pochettes, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés.
Tous articles de maroquinerie et bagages, à savoir vanity-cases, trousses, trousses de toilette, trousses et pochettes de maquillage, boîtes en cuir ou en carton-cuir, porte-monnaie, portefeuilles, porte-chéquier, porte-cartes, sacs, à savoir sacs à bandoulières, attaché-cases, cartables, sacs de plage, sacs à main, sacs de voyage, sacs de soirée, malles et valises, porte-billets, porte-documents, parapluies et parasols, cannes, cuir et imitations du cuir et plus généralement articles en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir porte-documents, portefeuilles, porte-cartes (portefeuille), bourses, porte-monnaie (non en métaux précieux), garniture de cuir pour meubles, pochettes (sacs à main), rouleaux à bijoux, étuis pour les clefs ; mallettes peaux, fouets, harnais et sellerie.
Glaces (miroirs), cadres, boîtes en bois, produits non compris dans d'autres classes en bois, corne, ivoire, liège, roseau, jonc, osier, os, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir : tableaux d'affichage, enseignes, présentoirs, vitrines, objets d'art, boîtes, cadres, cintres pour vêtements, mannequins, patères (crochets) pour vêtements non métallique, portemanteaux, porte-chapeaux, tableaux accroche-clefs, porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, stores d'intérieurs à lamelle, récipients d'emballage en matières plastique, figurines (statuettes) ; coussins, oreillers ; meubles.
Peignes, vaporisateurs, éponges, éponges de toilette, brosses (à l'exception des pinceaux), nécessaire de toilette, ustensiles de toilettes, brûle-parfums, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), faïences et porcelaines non comprises dans d'autres classes, à savoir bougeoirs, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine, vases, verres (récipients), flacons, porte-savon, porte-serviettes, poudriers, pulvérisateur de parfum, vaporisateurs de parfum, vaisselle, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non électriques, matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verrerie, à savoir boites en verre, bougeoirs, cache-pot non en papier, figurines en verre, vases, verres (récipients), flacons, porte-savon, porte-serviettes, poudriers, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs de parfums.
Couvertures de lit, linge de lit, édredons, taies d'oreillers, linge de maison, linge de table, sets de table non en papier, couvertures de table, nappes, serviettes de table, chemins de table, linge de toilette et linge de bain, à savoir serviettes de toilette en matière textile, gants de toilette ; linge de maison en éponge et serviettes éponges pour la plage, mouchoirs, serviettes à démaquiller, moustiquaires, tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir canevas pour la tapisserie ou la broderie, rideaux en matières textiles, tentures murales en matières textiles, couvertures pour pique-nique, mouchoirs de poche, étiquettes en matière textile, y compris patrons en tissus pour confection de vêtement et de tous articles entrant dans la classe.
Vêtements et notamment gants, vêtements de dessous, articles de lingerie, vêtements de nuit, pantalons, knickers, shorts, caleçons, bas, chaussettes et collants, combinaisons, chemises, chemisettes, tee-shirt, pull-over, chandails, tricots, gilets, vestes, imperméables, anoraks, manteaux, pardessus, pèlerines, jupes, robes, blouses, survêtements, vêtements en fourrure, peignoirs de bain, robes de chambre, foulards, châles, écharpes, vêtements de sport, peignoirs, bretelles, ceintures, cravates, chaussures, bottes, pantoufles, mules de bain, sandales, chaussures de sport, chapeaux, casquettes, bérets, visières.
Dentelles, passementeries, articles décoratifs pour chevelure, articles non décoratifs pour la chevelure, à savoir bandeaux, épingles, pinces, filets, postiches, broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.
Jeux de cartes, jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport, à l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis ; décorations pour arbres de Noël, à l'exception des articles d'éclairage.
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