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Marques déposées par monsieur GRIVEAU Dominique
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FRANCPINTADE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCPINTADE
Monsieur GRIVEAU Dominique, André

Numéro de dépôt :
1019442
Date de dépôt :
10/06/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FRANCPINTADE

Déposée le 10 juin 1977 par monsieur GRIVEAU Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANCPINTADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GRIVEAU Dominique domicilié(e) 40120 Sarbazan par Roquefort. - France.

La marque FRANCPINTADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1019442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque FRANCPINTADE est expirée depuis le 10 juin 1987.

GRIVEAU Dominique a également déposé les autres marques suivantes : FRANCPINTADE , PINTADETTE , GIBELIA , CAILLOR , PINTADETTE , CAILLOR , COUPELETTE


Monsieur GRIVEAU Dominique, André - 40120 Sarbazan par Roquefort. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-002

Volailles mortes ou vivantes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.