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Marques déposées par la société GRIVAULT Daniel Architecte DPLG
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BATI-ORGANISATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATI-ORGANISATION
GRIVAULT Daniel Architecte DPLG

Numéro de dépôt :
99812065
Date de dépôt :
09/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2009

Présentation de la marque BATI-ORGANISATION

Déposée le 9 septembre 1999 par la société GRIVAULT Daniel Architecte DPLG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BATI-ORGANISATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-43 du 22 octobre 1999.

Le déposant est la société GRIVAULT Daniel Architecte DPLG domicilié(e) 39 route de Houppeville, 76130 MT ST AIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 269 528 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel GRIVAULT Architecte DPLG - France.

La marque BATI-ORGANISATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99812065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATI-ORGANISATION est expirée depuis le 9 septembre 2009.

GRIVAULT Daniel Architecte DPLG a également déposé les autres marques suivantes : PLANS & IMAGES


GRIVAULT Daniel Architecte DPLG - 39 route de Houppeville, 76130 MT ST AIGNAN - France - SIREN 301269528


Daniel GRIVAULT Architecte DPLG - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-08

Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43

Construction. Architecture.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.