Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARE CONVERGENCE
GRITA, SAS

Numéro de dépôt :
3872843
Date de dépôt :
09/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/11/2021
CARE CONVERGENCE de GRITA

Présentation de la marque CARE CONVERGENCE

Déposée le 9 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CARE CONVERGENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRITA domicilié(e) 12-16 RUE BALLU - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRITA, M. CHRISTIAN BOILLOT domicilié(e) 12-16 RUE BALLU - 75009 - PARIS - France.

La marque CARE CONVERGENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3872843.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARE CONVERGENCE est expirée depuis le 9 novembre 2021.

GRITA a également déposé les autres marques suivantes : HERMES SANTE , INTUITEEV EASY ELECTRONIC VISION , Market-id , OCEANUM , HOST MEDICAL SERVICES , GRITA , HOST MEDICAL


GRITA, SAS - 12-16 RUE BALLU - 75009 - PARIS - France


GRITA, M. CHRISTIAN BOILLOT - 12-16 RUE BALLU - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.