Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CONFORTOP
Numéro de dépôt :
1194289
Date de dépôt :
15/12/1981
Lieu de dépôt :
NICE
Présentation de la marque CONFORTOP
Déposée le 15 décembre 1981 par monsieur GRISON Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « CONFORTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CONFORTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1194289.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CONFORTOP est expirée depuis le 15 décembre 1991.
GRISON Paul a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-26