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Marques déposées par monsieur GRISANZIO Henri
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DOUCES RECOLTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUCES RECOLTES
M GRISANZIO Henri
Mme GRISANZIO Catherine

Numéro de dépôt :
3192550
Date de dépôt :
06/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
06/11/2012
DOUCES RECOLTES de GRISANZIO Henri

Présentation de la marque DOUCES RECOLTES

Déposée le 6 novembre 2002 par monsieur GRISANZIO Henri et madame GRISANZIO Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « DOUCES RECOLTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-50 du 13 décembre 2002.

Les déposants sont monsieur GRISANZIO Henri domicilié(e) 9 Impasse Carles Clos de Violettes,13007 MARSEILLE - 13007 - France et madame GRISANZIO Catherine domicilié(e) 9 Impasse Carles Clos de Violettes,13007 MARSEILLE - 13007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M GRISANZIO HENRI domicilié(e) 9 impasse CARLES Clos des VIOLETTES,13007 MARSEILLE - 13007 - France.

La marque DOUCES RECOLTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3192550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCES RECOLTES est expirée depuis le 6 novembre 2012.


M GRISANZIO Henri - 9 Impasse Carles Clos de Violettes,13007 MARSEILLE - 13007 - France

Mme GRISANZIO Catherine - 9 Impasse Carles Clos de Violettes,13007 MARSEILLE - 13007 - France


M GRISANZIO HENRI - 9 impasse CARLES Clos des VIOLETTES,13007 MARSEILLE - 13007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-15

Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50

Fruits et légumes frais Huiles et graisses comestibles œufs

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.