Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le jus à vapote
M. Gris Fabien

Numéro de dépôt :
4041007
Date de dépôt :
18/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/10/2023
Le jus à vapote de Gris Fabien

Présentation de la marque Le jus à vapote

Déposée le 18 octobre 2013 par monsieur Gris Fabien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le jus à vapote » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est monsieur Gris Fabien domicilié(e) 3 rue abel jonget - 43100 - BRIOUDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gris Fabien domicilié(e) 3 rue abel jonget - 43100 - BRIOUDE - France.

La marque Le jus à vapote a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 34 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le jus à vapote est expirée depuis le 18 octobre 2023.

Gris Fabien a également déposé les autres marques suivantes : GONGLY


M. Gris Fabien - 3 rue abel jonget - 43100 - BRIOUDE - France


M. Gris Fabien - 3 rue abel jonget - 43100 - BRIOUDE - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Inscription le 19 mai 2015 - Rejet partiel n°649180 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-19

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; cigares ; cigarettes ; pipes ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cigarettes électroniques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales).