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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRIS DECOUPAGE
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NC NICOLLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NC NICOLLE
GRIS DECOUPAGE (S.A.)

Numéro de dépôt :
94508431
Date de dépôt :
23/02/1994
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/02/2004

Présentation de la marque NC NICOLLE

Déposée le 23 février 1994 par la Société Anonyme (SA) GRIS DECOUPAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NC NICOLLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRIS DECOUPAGE domicilié(e) Z.I. de LESMENILS B.P. 185, 54706 PONT A MOUSSON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 101 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Luc MARCHAND GRIS DECOUPAGE - France.

La marque NC NICOLLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508431.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NC NICOLLE est expirée depuis le 23 février 2004.

GRIS DECOUPAGE a également déposé les autres marques suivantes : GRIS DECOUPAGE , GRIS DÉCOUPAGE , TREP PLUS , TREP , GRIS DECOUPAGE , TREP INOX , NICOLLE


GRIS DECOUPAGE (S.A.) - Z.I. de LESMENILS B.P. 185, 54706 PONT A MOUSSON CEDEX - France - SIREN 328101019


Jean-Luc MARCHAND GRIS DECOUPAGE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-37

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

Rondelles ressorts coniques métalliques Rondelles ressorts

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.