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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRIS DECOUPAGE
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GRIS DECOUPAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRIS DECOUPAGE
GRIS DECOUPAGE (S.A.)

Numéro de dépôt :
95555971
Date de dépôt :
26/01/1995
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/01/2005

Présentation de la marque GRIS DECOUPAGE

Déposée le 26 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) GRIS DECOUPAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRIS DECOUPAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRIS DECOUPAGE domicilié(e) Z.I. de Lesménils - BP 185, 54706 PONT A MOUSSON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 101 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-LUC MARCHAND GRIS DECOUPAGE S.A. - France.

La marque GRIS DECOUPAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRIS DECOUPAGE est expirée depuis le 26 janvier 2005.

GRIS DECOUPAGE a également déposé les autres marques suivantes : NC NICOLLE , GRIS DÉCOUPAGE , TREP PLUS , TREP , GRIS DECOUPAGE , TREP INOX , NICOLLE


GRIS DECOUPAGE (S.A.) - Z.I. de Lesménils - BP 185, 54706 PONT A MOUSSON CEDEX - France - SIREN 328101019


JEAN-LUC MARCHAND GRIS DECOUPAGE S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-32

Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10

- Rondelles plates et coniques ressorts - Rondelles Belleville - Rondelles empilées - Tous types de rondelles

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.