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Marques déposées par la société GRIS DECOUPAGE (S.A
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RESSORT TREP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESSORT TREP
GRIS DECOUPAGE (S.A)

Numéro de dépôt :
94508432
Date de dépôt :
23/02/1994
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/02/2004

Présentation de la marque RESSORT TREP

Déposée le 23 février 1994 par la société GRIS DECOUPAGE (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RESSORT TREP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est la société GRIS DECOUPAGE (S.A domicilié(e) Z.I. de LESMENILS B.P. 185, 54706 PONT A MOUSSON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 101 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Luc MARCHAND GRIS DECOUPAGE - France.

La marque RESSORT TREP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESSORT TREP est expirée depuis le 23 février 2004.


GRIS DECOUPAGE (S.A) - Z.I. de LESMENILS B.P. 185, 54706 PONT A MOUSSON CEDEX - France - SIREN 328101019


Jean-Luc MARCHAND GRIS DECOUPAGE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-32

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

Rondelles ressorts coniques métalliques empilées par 2, 3 ou 4 et assemblées par un insert ou par tout autre moyen