Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PATISSERIE JUSTIER
Numéro de dépôt :
932970
Date de dépôt :
16/09/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque PATISSERIE JUSTIER
Déposée le 16 septembre 1975 par Gringoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PATISSERIE JUSTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PATISSERIE JUSTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 932970.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque PATISSERIE JUSTIER est expirée depuis le 16 septembre 1985.
Gringoire a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-479